Préambule

Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes les ventes de produits numériques ou d'infoproduits conclues sur le site internet https://www.science-canine.com (ci-après dénommé "le site").

Le site Internet https://www.science-canine.com est un service de :

L'entreprise Science Canine

située au 122 rue Meurein Lille 59800 - France

adresse URL du site : https://www.science-canine.com

e-mail : contact@science-canine.com

Le site Internet https://www.science-canine.com commercialise exclusivement les produits suivants : produits numériques non fournis sur support matériel (aussi dénommés "infoproduits"), et relatifs à l'éducation canine et au dressage canin.

Il s'agît de guides numériques au format PDF accessibles et téléchargeables en ligne, et de vidéos au format MP4 accessibles en ligne.

Le client déclare avoir pris connaissance et avoir accepté les conditions générales de vente antérieurement à la passation de sa commande. La validation de la commande vaut donc acceptation des conditions générales de vente.

Article 1 - Principes

Les présentes conditions générales expriment l'intégralité des obligations des parties. En ce sens, l'acheteur est réputé les accepter sans réserve.

Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à l'exclusion de toutes autres conditions, et notamment celles applicables pour les ventes en magasin ou au moyen d'autres circuits de distribution et de commercialisation.

Elles sont accessibles sur le site internet https://www.science-canine.com et prévaudront, le cas échéant, sur toute autre version ou tout autre document contradictoire.

Le vendeur et l'acheteur conviennent que les présentes conditions générales régissent exclusivement leur relation. Le vendeur se réserve le droit de modifier ponctuellement ses conditions générales. Elles seront applicables dès leur mise en ligne.

Si une condition de vente venait à faire défaut, elle serait considérée être régie par les usages en vigueur dans le secteur de la vente à distance dont les sociétés ont leur siège en France.

Article 2 - Contenu

Les présentes conditions générales ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en

ligne d'infoproduits proposés par le vendeur à l'acheteur, à partir du site internet https://www.science-canine.com.

Ces achats concernent les produits suivants : produits numériques relatifs à l'éducation canine.

Article 3 - Informations précontractuelles

L'acheteur reconnaît avoir eu communication, préalablement à la passation de sa commande et à la conclusion du contrat, d'une manière lisible et compréhensible, des présentes conditions générales de vente et de toutes les informations listées à l'article L. 221-5 du code de la consommation.

Sont transmises à l'acheteur, de manière claire et compréhensible, les informations suivantes :

- les caractéristiques essentielles du produit numérique ;

- le prix du produit et/ou le mode de calcul du prix ;

- les informations relatives à l'identité du vendeur, à ses coordonnées postales, électroniques, et à ses

activités, celles relatives aux garanties légales, aux fonctionnalités du contenu numérique et, le cas échéant, à son

interopérabilité, à l'existence et aux modalités de mise en oeuvre des garanties et autres conditions contractuelles.

Article 4 - La commande

L'acheteur a la possibilité de passer sa commande en ligne, à partir du catalogue en ligne et au moyen du formulaire qui y

figure, pour tout produit, dans la limite des stocks disponibles.

L'acheteur sera informé de toute indisponibilité du produit ou du bien commandé.

Pour que la commande soit validée, l'acheteur devra accepter les présentes conditions

générales et valider le mode de paiement.

La vente sera considérée comme définitive :

- après l'envoi à l'acheteur de la confirmation de l'acceptation de la commande par le vendeur par courrier électronique ;

- et après encaissement par le vendeur de l'intégralité du prix.

Toute commande vaut acceptation des prix et de la description des infoproduits disponibles à la vente. Toute contestation sur ce

point interviendra dans le cadre des garanties ci-dessous mentionnées.

Dans certains cas, notamment défaut de paiement, adresse erronée ou autre problème sur le compte de l'acheteur, le vendeur

se réserve le droit de bloquer la commande de l'acheteur jusqu'à la résolution du problème.

Pour toute question relative au suivi d'une commande, l'acheteur peut envoyer un mail au vendeur à l’adresse mail suivante : contact@science-canine.com.

Article 5 - Signature électronique

La fourniture en ligne du numéro de carte bancaire de l'acheteur et la validation finale de la commande vaudront preuve de

l'accord de l'acheteur :

- exigibilité des sommes dues au titre du bon de commande ;

- signature et acception expresse de toutes les opérations effectuées.

En cas d'utilisation frauduleuse de la carte bancaire, l'acheteur est invité, dès le constat de cette utilisation, à contacter le

vendeur.

Article 6 - Confirmation de commande

Le vendeur fournit à l'acheteur une confirmation de commande, par messagerie électronique.

Article 7 - Preuve de la transaction

Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques du vendeur dans des conditions maximales de

sécurité, seront considérés comme les preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les

parties. L'archivage des bons de commande et des factures est effectué sur un support fiable et durable pouvant être produit à

titre de preuve.

Article 8 - Informations sur les produits

Le site Internet https://www.science-canine.com commercialise exclusivement les produits suivants : produits numériques non fournis sur support matériel (aussi dénommés "infoproduits"), et relatifs à l'éducation canine et au dressage canin.

Il s'agît de guides numériques ou au format PDF accessibles et téléchargeables en ligne, et de vidéos au format MP4 accessibles en ligne.

Les produits régis par les présentes conditions générales sont ceux qui figurent sur le site internet du vendeur et qui sont

indiqués comme vendus par le vendeur. Ils sont proposés dans la limite des stocks disponibles.

Les produits sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible. Toutefois, si des erreurs ou omissions ont pu

se produire quant à cette présentation, la responsabilité du vendeur ne pourrait être engagée.

Les photographies des produits ne sont pas contractuelles.

Article 9 - Prix

Le vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais s'engage à appliquer les tarifs en vigueur indiqués au

moment de la commande, sous réserve de disponibilité à cette date.

Les prix sont indiqués en euros.

Les prix tiennent compte de la TVA applicable au jour de la commande et tout changement du

taux applicable TVA sera automatiquement répercuté sur le prix des produits de la boutique en ligne.

Si une ou plusieurs taxes ou contributions, notamment environnementales, venaient à être créées ou modifiées, en hausse

comme en baisse, ce changement pourra être répercuté sur le prix de vente des produits.

Article 10 - Mode de paiement

Il s'agit d'une commande avec obligation de paiement, ce qui signifie que la passation de la commande implique un

règlement de l'acheteur.

Pour régler sa commande, l'acheteur dispose, à son choix, de l'ensemble des modes de paiement mis à sa disposition par le

vendeur et listés sur le site du vendeur. L'acheteur garantit au vendeur qu'il dispose des autorisations éventuellement

nécessaires pour utiliser le mode de paiement choisi par lui, lors de la validation du bon de commande. Le vendeur se

réserve le droit de suspendre toute gestion de commande et toute livraison en cas de refus d'autorisation de paiement par

carte bancaire de la part des organismes officiellement accrédités ou en cas de non-paiement. Le vendeur se réserve

notamment le droit de refuser d'effectuer une livraison ou d'honorer une commande émanant d'un acheteur qui n'aurait pas

réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours

d'administration.

Le paiement du prix s'effectue en totalité au jour de la commande, selon les modalités suivantes :

- carte bancaire

- paypal

Article 11 - Disponibilité des produits

Sauf en cas de force majeure ou lors des périodes de fermeture de la boutique en ligne qui seront clairement annoncées sur la

page d'accueil du site, les délais d'expédition seront, dans la limite des stocks disponibles, ceux indiqués ci-dessous. Les

délais d'expédition courent à compter de la date d'enregistrement de la commande indiquée sur le mail de confirmation de la

commande.

La mise à disposition des infoproduits est immédiate à compter du jour où l'acheteur a passé sa commande.

En cas d'indisponibilité du produit commandé, l'acheteur en sera informé au plus tôt et aura la possibilité d'annuler sa

commande. L'acheteur aura alors le choix de demander soit le remboursement des sommes versées dans les 14 jours au plus

tard de leur versement, soit l'échange du produit.

Article 12 - Modalités de livraison

La mise à disposition des infoproduits est immédiate à compter du jour où l'acheteur a passé sa commande.

Si les produits numériques requièrent une connexion à un espace de consultation, les informations de connexion à cet espace seront envoyées à l'acheteur au sein du mail de confirmation de commande.

Article 13 - Erreurs de livraison

L'acheteur devra formuler auprès du vendeur le jour même de la livraison ou au plus tard le premier jour ouvré suivant la

livraison, toute réclamation d'erreur de livraison et/ou de non-conformité des produits en nature ou en qualité par rapport aux

indications figurant sur le bon de commande.

La réclamation pourra être faite, au choix de l'acheteur :

- par e-mail à l'adresse suivante : contact@science-canine.com

Article 14 - Droit de rétractation

Conformément à l'article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s'applique pas sur un contenu numérique non fourni sur un support matériel dont l'exécution a commencé après accord préalable exprès du consommateur et renoncement exprès à son droit de rétractation.

A ce titre, la consultation ou le téléchargement par l'acheteur des produits numériques mis à sa disposition après passation d'une commande entraîne immédiatement une renonciation de sa part à son droit de rétractation.

Les acheteurs n'ayant pas consultés ou téléchargés les produits numériques mis à leur disposition après passation d'une commande, peuvent utiliser leur droit de rétractation.

Dans ce cas et uniquement celui-ci, l'acheteur dispose alors d'un délai de 14 jours à compter de la date de livraison de sa commande, pour demander le remboursement sans pénalité.

Le droit de rétractation peut être exercé en ligne, à l'aide du formulaire de rétractation disponible ci-dessous.

Formulaire de retractation

Dans ce cas, un accusé de réception sur un support durable sera immédiatement communiqué à l'acheteur. Tout autre mode de

déclaration de rétractation est accepté. Il doit être dénué d'ambiguïté et exprimer la volonté de se rétracter.

En cas d'exercice du droit de rétractation dans le délai susvisé, sont remboursés le prix du ou des produit(s) acheté(s).

Le remboursement sera effectué dans un délai de 24h, et au plus tard, dans le délai de 14 jours à compter de la réception, par le vendeur, de la demande de rétractation par l'acheteur dans les conditions prévues ci-dessus.

Article 15 - Propriété intellectuelle

Le contenu du site internet reste la propriété du vendeur, seul titulaire des droits de propriété intellectuelle sur ce contenu.

Les acheteurs s'engagent à ne faire aucun usage de ce contenu ; toute reproduction totale ou partielle de ce contenu est

strictement interdite et est susceptible de constituer un délit de contrefaçon.

Article 16 - Informatiques et Libertés

Les données nominatives fournies par l'acheteur sont nécessaires au traitement de sa commande et à l'établissement des

factures.

Elles peuvent être communiquées aux partenaires du vendeur chargés de l'exécution, du traitement, de la gestion et du

paiement des commandes.

Le traitement des informations communiquées par l'intermédiaire du site internet https://www.science-canine.com a fait l'objet d'une déclaration auprès

de la CNIL.

L'acheteur dispose d'un droit d'accès permanent, de modification, de rectification et d'opposition s'agissant des informations

le concernant. Ce droit peut être exercé dans les conditions et selon les modalités définies sur le site https://www.science-canine.com.

Article 17 - Non-validation partielle

Si une ou plusieurs stipulations des présentes conditions générales sont tenues pour non valides ou déclarées telles en

application d'une loi, d'un règlement ou à la suite d'une décision définitive d'une juridiction compétente, les autres

stipulations garderont toute leur force et leur portée.

Article 18 - Langue du contrat

Les présentes conditions générales de vente sont rédigées en langue française. Dans le cas où elles seraient traduites en une

ou plusieurs langues étrangères, seul le texte français ferait foi en cas de litige.

Article 19 - Médiation et règlement des litiges

L'acheteur peut recourir à une médiation conventionnelle, notamment auprès de la Commission de la médiation de la

consommation ou auprès des instances de médiation sectorielles existantes, ou à tout mode alternatif de règlement des

différends (conciliation, par exemple) en cas de contestation.

Conformément à l’article 14 du Règlement (UE) n°524/2013, la Commission Européenne a mis en place une plateforme de

Règlement en Ligne des Litiges, facilitant le règlement indépendant par voie extrajudiciaire des litiges en ligne entre

consommateurs et professionnels de l’Union européenne.

Article 20 - Loi applicable

Les présentes conditions générales sont soumises à l'application du droit français. Le tribunal compétent est le tribunal

judiciaire.

Il en est ainsi pour les règles de fond comme pour les règles de forme. En cas de litige ou de réclamation, l'acheteur

s'adressera en priorité au vendeur pour obtenir une solution amiable.

Article 21 - Protection des données personnelles

Données collectées

Les données à caractère personnel qui sont collectées sur ce site sont les suivantes :

- ouverture de compte : lors de la création du compte de l'utilisateur, ses nom ; prénom ; adresse électronique ;

- connexion : lors de la connexion de l'utilisateur au site web, celui-ci enregistre, notamment, ses nom, prénom, données de

connexion, d'utilisation, de localisation et ses données relatives au paiement ;

- profil : l'utilisation des prestations prévues sur le site web permet de renseigner un profil, pouvant comprendre une adresse

et un numéro de téléphone ;

- paiement : dans le cadre du paiement des produits et prestations proposés sur le site web, celui-ci enregistre des données

financières relatives au compte bancaire ou à la carte de crédit de l'utilisateur ;

- communication : lorsque le site web est utilisé pour communiquer avec d'autres membres, les données concernant les

communications de l'utilisateur font l'objet d'une conservation temporaire ;

- cookies : les cookies sont utilisés, dans le cadre de l'utilisation du site. L'utilisateur a la possibilité de désactiver les cookies

à partir des paramètres de son navigateur.

Utilisation des données personnelles

Les données personnelles collectées auprès des utilisateurs ont pour objectif la mise à disposition des services du site web,

leur amélioration et le maintien d'un environnement sécurisé. Plus précisément, les utilisations sont les suivantes :

- accès et utilisation du site web par l'utilisateur ;

- gestion du fonctionnement et optimisation du site web ;

- organisation des conditions d'utilisation des Services de paiement ;

- vérification, identification et authentification des données transmises par l'utilisateur ;

- proposition à l'utilisateur de la possibilité de communiquer avec d'autres utilisateurs du site web ;

- mise en oeuvre d'une assistance utilisateurs ;

- personnalisation des services en affichant des publicités en fonction de l'historique de navigation de l'utilisateur, selon ses

préférences ;

- prévention et détection des fraudes, malwares (malicious softwares ou logiciels malveillants) et gestion des incidents de

sécurité ;

- gestion des éventuels litiges avec les utilisateurs ;

- envoi d'informations commerciales et publicitaires, en fonction des préférences de l'utilisateur.

Partage des données personnelles avec des tiers

Les données personnelles peuvent être partagées avec des sociétés tierces, dans les cas suivants :

- lorsque l'utilisateur utilise les services de paiement, pour la mise en oeuvre de ces services, le site web est en relation avec

des sociétés bancaires et financières tierces avec lesquelles elle a passé des contrats ;

- lorsque l'utilisateur publie, dans les zones de commentaires libres du site web, des informations accessibles au public ;

- lorsque l'utilisateur autorise le site web d'un tiers à accéder à ses données ;

- lorsque le site web recourt aux services de prestataires pour fournir l'assistance utilisateurs, la publicité et les services de

paiement. Ces prestataires disposent d'un accès limité aux données de l'utilisateur, dans le cadre de l'exécution de ces

prestations, et ont une obligation contractuelle de les utiliser en conformité avec les dispositions de la réglementation

applicable en matière protection des données à caractère personnel ;

- si la loi l'exige, le site web peut effectuer la transmission de données pour donner suite aux réclamations présentées contre

le site web et se conformer aux procédures administratives et judiciaires ;

- si le site web est impliquée dans une opération de fusion, acquisition, cession d'actifs ou procédure de redressement

judiciaire, elle pourra être amenée à céder ou partager tout ou partie de ses actifs, y compris les données à caractère

personnel. Dans ce cas, les utilisateurs seraient informés, avant que les données à caractère personnel ne soient transférées à

une tierce partie.

Sécurité et confidentialité

Le site web met en oeuvre des mesures organisationnelles, techniques, logicielles et physiques en matière de sécurité du

numérique pour protéger les données personnelles contre les altérations, destructions et accès non autorisés. Toutefois, il est

à signaler qu'internet n'est pas un environnement complètement sécurisé et le site web ne peut pas garantir la sécurité de la

transmission ou du stockage des informations sur internet.

Mise en oeuvre des droits des utilisateurs

En application de la réglementation applicable aux données à caractère personnel, les utilisateurs disposent des droits

suivants, qu'ils peuvent exercer en faisant leur demande à l'adresse suivante : contact@science-canine.com.

le droit d’accès : ils peuvent exercer leur droit d'accès, pour connaître les données personnelles les concernant. Dans

ce cas, avant la mise en œuvre de ce droit, le site web peut demander une preuve de l'identité de l'utilisateur afin d'en

vérifier l'exactitude.

- le droit de rectification : si les données à caractère personnel détenues par le site web sont inexactes, ils peuvent

demander la mise à jour des informations.

- le droit de suppression des données : les utilisateurs peuvent demander la suppression de leurs données à caractère

personnel, conformément aux lois applicables en matière de protection des données.

- le droit à la limitation du traitement : les utilisateurs peuvent de demander au site web de limiter le traitement des

données personnelles conformément aux hypothèses prévues par le RGPD.

- le droit de s’opposer au traitement des données : les utilisateurs peuvent s’opposer à ce que ses données soient

traitées conformément aux hypothèses prévues par le RGPD.

- le droit à la portabilité : ils peuvent réclamer que le site web leur remette les données personnelles qui lui sont

fournies pour les transmettre à un nouveau site web.

Evolution de la présente clause

Le site web se réserve le droit d'apporter toute modification à la présente clause relative à la protection des données à

caractère personnel à tout moment. Si une modification est apportée à la présente clause de protection des données à

caractère personnel, le site web s'engage à publier la nouvelle version sur son site. Le site web informera également les

utilisateurs de la modification par messagerie électronique, dans un délai minimum de 15 jours avant la date d'effet. Si

l'utilisateur n'est pas d'accord avec les termes de la nouvelle rédaction de la clause de protection des données à caractère

personnel, il a la possibilité de supprimer son compte.